Conseil Municipal du 02 juillet 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W193 Page 073Séance du 2 Juillet 1979 - Registre 21W193 Page 073 - Délibération
21W193 Page 074Restaurants scolaires - Prix des repas - Registre 21W193 Page 074 - Délibération
21W193 Page 075Centres de loisirs - Participation financière des familles - Registre 21W193 Page 075 - Délibération
21W193 Page 076Gratification exceptionnelle à un agent communal titulaire de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W193 Page 076 - Délibération
21W193 Page 077Décoration du collège Beausoleil - Avis du Conseil Municipal - Registre 21W193 Page 077 - Délibération
21W193 Page 078Dénomination de voies - Registre 21W193 Page 078 - Délibération
21W193 Page 079Crèches - Participation financière des familles - Registre 21W193 Page 079 - Délibération
21W193 Page 080Réfection des façades de l'école des Arcades - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W193 Page 080 - Délibération
21W193 Page 081Cours municipaux de promotion sociale - Approbation d'une convention - Registre 21W193 Page 081 - Délibération
21W193 Page 083Approbation de conventions pour utilisation de locaux scolaires par les centres de loisirs - Registre 21W193 Page 083 - Délibération
21W193 Page 084Mission - Registre 21W193 Page 084 - Délibération
21W193 Page 085Bibliothèque municipale - Horaires d'ouverture au public - Registre 21W193 Page 085 - Délibération
21W193 Page 086Motion - Registre 21W193 Page 086 - Délibération